16 Mars 2010 10 APC 04 - Réalisation du dispositif scénographique et du démontage de l'exposition « Ville dessinée » Catégorie : Fournitures | Services
Date limite de remise des offres : 01 Avril 2010, 16h30
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Précisions
La Cité de l'architecture et du patrimoine est soumise à l'ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005 et au décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 relatif aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics.
Les marchés de la Cité de l'architecture et du patrimoine sont également soumis au recueil des règles applicables à l'établissement.
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